La campagne du CNDS

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La campagne du CNDS

CNDS 2013

La Campagne CNDS est lancée. Retrouvez ci-dessous l'ensemble des documents à télécharger.

Disponible en téléchargement :

Instruction nationale CNDS 2013

Lettre orientations CNDS 2013

Présenation PowerPoint CNDS 2013

Dossier de demande de subvention

Guide du projet associatif

Modèle du projet associatif

Vademecum CNDS projet associatif

Fiche action santé 2013 - Protection de la santé des sportifs

Fiche action santé 2013 - Publics avec des besoins particuliers

Note sur l'Accompagnement Educatif 2013/2014

Convention collège AE 2013/2014

Convention école AE 2013/2014

Le CRIB peut également vous aider dans le montage de votre dossier au 01.48.99.78.32 ou à Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

CNDS 2012

Pas de changement sur le fond. Les actions en faveur des adolescents deviennent des actions prioritaires. Le montant minimum de la subvention reste à 750 €.

Cette année, la demande se fera en ligne à l'adresse suivante :
http://vosdroits.service-public.fr/associations/N20.xhtml

ATTENTION :
Quelques recommendations pour la saisie en ligne :
- utiliser de préférence le navigateur Firefox pour éviter certains bug. Si vous utilisez un autre navigateur, verifié que vous possédez la dernière version. Il est également possible que vous manquiez certains
- inutile de joindre une version papier de l'attestation sur l'honneur. Celle en ligne suffira
- le montant CNDS figurant sur le budget prévisionnel devra être le même que celui figurant sur l'attestation sur l'honneur

POUR LES OMNISPORTS :
La procédure a changé et est désormais la suivante :
1) L'omnisport va créer un espace "association" pour obtenir un identifiant et un mot de passe
2) L'omnisport fournira à ses sections les informations nécessaires afin qu'elles puissent toutes remplir l'onglet "Organisme" (une copie d'écran pourrait vous simplfier les choses afin que tous remplissent l'onglet de la même manière.
3) L'omnisport donnera l'identifiant et le mot de passe à chaque section ainsi que le début de la procédure (déjà détaillée dans plusierus emails) suivante : cliquer sur faire une demande de subvention, saisir le code 14 et répondre non sur couverture nationale et enfin sur détail (souvent selon votre navigateur, il vous est impossible de cliquer sur détail : utilisez alors firefox)
4) Les sections créeront donc leur propre demande de subvention et rempliront individuellement leur demande jusqu'au bout. Une fois remplie, elle enregistreront leur fichier et fourniront une copie (courrier ou email) à l'omnisport afin que celui-ci puisse transmettre la globalité des demandes avec l'attestation sur l'honneur adéquate. La section qui fera sa demande en plusieurs fois veillera a bien rentrer son propre email lors de la sauvegarde afin de pouvoir reprendre la demande là ou elle a enregistré.

Il vous faudra créer un compte afin d'accéder au volet "demande de subvention". Vous trouverez la procédure d'inscription décrite dans le PDF à télécharger ci-dessous :

Courrier DDICS

Et le fonctionnement d'e-subvention ici :

PowerPoint e-subvention

Une fois le dossier rempli, il vous faudra l'imprimer et/ou le sauvegarder en version .pdf et envoyer une copie à votre comité (ou au CDOS pour ceux qui n'ont pas de comité) et une copie à la DDICS (par courrier ou par email à Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. ). La date limite de dépot étant le 16 mars.

L'attestation sur l'honneur devra forcément être envoyé à la DDICS en version papier :

Attestation sur l'honneur 2012

Avec votre dossier, vous devrez également fournir le compte rendu de vos actions 2011 en version papier :

Compte-rendu actions 2011
Afin de vous aidez à établir ce compte rendu vous trouverez sur le fichier excel ci-joint les montants de chaque actions financés par club :

Récapitulatif financement actions 2011 (bientôt disponible)

Les comités instruiront les dossiers et transmettront leurs appréciations par courrier ou email à la DDICS et au CDOS pour le 30 mars.

Également disponible en téléchargement :

Instruction nationale CNDS 2012

Politique régionale CNDS 2012

Note enveloppe complémentaire développement durable

Présentation globale Val-de-Marne CNDS 2012

Convention 2012 Accompagnement Educatif collège

Convention 2012 Accompagnement Educatif écoles élémentaires

Guide du projet associatif

Modèle du projet associatif

Vademecum CNDS projet associatif

Guide projet de développement

Modèle du projet développement

Des informations plus détaillées sont présentes sur la page de la DDICS :
http://www.val-de-marne.pref.gouv.fr/Les-actions-de-l-Etat/Jeunesse-sports-cohesion-sociale/Sport-pour-tous/Promotion-des-activites-physiques-et-sportives/Le-CNDS

LE CRIB peut également vous aider dans le montage de votre dossier au 01.48.99.78.32 ou à Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

CNDS 2011

La campagne 2011 est lancée. Suite à la réunion du 15 Mars, vous trouverez toutes les informations relatives à la Campagne dans le document ci-dessous:

Document CNDS pour la campagne 2011

Campagne CNDS : les fiches bilan

Cette année, les fiches bilan sont a retourner en même temps que le dossier CNDS. Ces fiches (une par action subventionnée en 2010) se trouvent à la fin du dossier Cerfa CNDS 2011

Pour savoir lesquelles de vos actions ont été subventionnées et à quelle hauteur, vous pouvez consulter le récapitulatif 2010 dans le fichier ci-joint

Document en attente

Documents

Dossier demande CNDS 2011
Plan d'actions locales

Politique régionale CNDS 2011

Instruction CNDS Part territoriale

Guide méthodologique du projet associatif

Modèle du projet associatif

Vademecum CNDS projet associatif

Guide projet de développement

Modèle du projet développement

Dates des ateliers d'accompagnement

Fiche statistique

Lancement et accompagnement campagne CNDS 2011

Plan d'actions pour les Comités Départementaux

Note Accompagnement Educatif 2011-2012

Modèle convention collège AE 2011-2012

Modèle convention école AE 2011-2012

CNDS 2010

Guide méthodologique du projet associatif

Politique régionale CNDS 2010

Notice d'informations CNDS 2010 DDJS 94

Soutien du CNDS aux activités sportives périscolaires dans le cadre du dispositif d’accompagnement éducatif, pour l’année scolaire 2010-2011.

Mise en oeuvre de la part territoriale du CNDS (hors accompagnement éducatif) en 2010.

Dossier demande CNDS 2010 association (Format PDF)

Dossier demande CNDS 2010 association (Format Word)

Les actions subventionnables

Les ateliers d'accompagnement

	Le projet associatif (version détaillée et exemple de projet)
	La fiche statistique

Campagne CNDS : les fiches bilan

Cette année, les fiches bilan sont a retourner en même temps que le dossier CNDS. Ces fiches (une par action subventionnée en 2009) se trouvent à la fin du dossier Cerfa CNDS 2010

Pour savoir lesquelles de vos actions ont été subventionnées et à quelle hauteur, vous pouvez consulter le récapitulatif 2009 dans le fichier ci-joint

Récapitulatif des actions subventionnés en 2009

CNDS 2008

CNDS et financement des activités d'accompagnement éducatif

Convention relative à la mise en œuvre d'activités sportives periscolaires en faveur de jeunes scolarisés dans les collèges de l'éducation prioritaire

Ateliers d'informations et d'accompagnement Campagne CNDS 2008

Campagne CNDS 2008 Réunion des Comité Départementaux

Dossier commun de demande de subvention au titre de la part téritoriale (Dossier à remplir ici)

Quest-ce que l'équipement sportif local

Fiche de partenariat Opération "Pass'sports pour Elles"

Financement des activités d'accompagnement éducatif (attention lien mort !)

Note d'orientation départementale 2008

Notice d'information 2008

Fiche de participation au dispositif Tous en Club 2008

Répartition des disciplines

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