Comité Départemental Olympique et Sportif du Val-de-Marne
CDOS 94
N° SIRET : 320 366 792 000 28
Code APE : 926C
2, Rue Tirard, 94000 Créteil
Tél : 01 48 99 10 07 - Fax : 01 48 99 30 21
Directeur de la publication : Monsieur Christian LOPES

Déclaration CNIL
En cours

Conception et réalisation
Bwe Prod. (Brice Pradal) - 4 allée du Cormier - 93160 Noisy-le-Grand - Téléphone : 01 45 92 06 01

Hébergement et développement
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex

Vous pouvez joindre le Service Commercial ainsi que le Service Clientèle par téléphone du lundi au vendredi de 8h à 19h au 0970 808 911 (appel non surtaxé).

Droits d'auteur et reprise du contenu en ligne
Tous les contenus présents sur le site sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Cette affirmation souffre néanmoins d'une exception posée par l'article L.122-5 du Code de Propriété intellectuelle. 

Les différents contenus présents sur le site
Les écrits, images, vidéeos, animations et medias numériques mis en ligne sur le site ne peuvent être reproduits librement sans autorisation et indication de la source, voire autorisation des auteurs des articles signés, ou des ayant-droits des documents iconographiques, audios ou vidéos confiés aux administrateurs du site pour une utilisation exclusive (se renseigner auprès du webmaster). De même, la technique de lien profond (" deep linking ") est proscrite, c'est à dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site.
Seule est donc autorisée, la reproduction d'un contenu, assorti de l'insertion d'une icône représentant le site internet www.cdos94.org: l'ajout de la mention " Article paru sur le site www.cdos94.org ". Cette mention pointera grâce à un lien hyper-texte directement sur le contenu.
l'ajout en bas de chaque contenu de la mention "Droits réservés".
En outre, les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclue.

Traitement des données personnelles
Nature des données recueillies
Les informations que nous sommes amenés à recueillir proviennent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique.

Quel emploi est-il fait de ces données ?
Les informations que vous nous communiquez ne sont jamais confiées à des tiers.
Votre adresse électronique est enregistrée dans la base de donnée du CDOS94 et diffusée avec votre accord sur son site pour information dans les rubriques qui vous sont dédiées Vous pourrez à tout moment vous désinscrire

Droit d'accès, de modification et de suppression
En application de l'article 27 de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez par ailleurs d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données ou les photos qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un mail au webmaster ou au Président du CDOS94.

Il vous est également possible de nous envoyer un courrier à l'adresse suivante :

Comité Départemental Olympique et Sportif du Val-de-Marne
2, Rue Tirard, 94000 Créteil
Tél : 01 48 99 10 07 - Fax : 01 48 99 30 21

 

© 2009-2011 - CDOS94 - Bwe Prod. Tous droits réservés.